DA SILVA Designer

Trouver

ÉDITION
Site édité par la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois
8 Place Général Viard • 21310 MIREBEAU-SUR-BÈZE

Directeur de la publication : M. le Président de la Communauté de communes

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La Communauté de communes Mirebellois et Fontenois se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité de la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site, les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site, l’impossibilité d’accéder au site et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.

CONCEPTION DU SITE
Site Internet créé par :
TRAIT DE CARACTERE • 1 ruelle des Soupirs - Vaux-sous-Aubigny - 52190 Le Montsaugeonnais • Tél. 09 71 28 58 31 • www.traitdecaractere.fr

Site Internet hébergé par :
AMEN.fr

LOI "INFORMATIQUE ET LIBERTÉS"
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

LIENS HYPERTEXTES
Tous sites ayant un lien hypertexte avec notre Site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de la Communauté de communes Mirebellois et Fontenois qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

COOKIES
Les cookies que nous émettons nous permettent d’établir des statistiques de fréquentation de notre site, de mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que votre compte. Vous avez la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site Web est : https://www.procheznous-ccmf.fr

Utilisation des données personnelles collectées
Formulaires de contact : Lorsque vous utilisez notre formulaire de contact, nous collectons et traitons des données à caractère personnel vous concernant telles que : nom – téléphone – ville – adresse email – message. Ces données nous permettent simplement de vous identifier au mieux pour faciliter la prise de contact ultérieure. Aucune de ces informations ne sera utilisée à des fins commerciales publicitaires.
Cookies : Un «cookie» est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite de notre plateforme. Un bandeau d’information à votre première arrivée sur le site vous informe de l’utilisation de ces cookies, et une des conditions nécessaire à la navigation sur notre site est de les accepter, sans quoi nous ne pouvons vous garantir une visite optimale. Ceux utilisés sur ce site servent à faire des analyses, mesurer notre audience, connaître le nombre de pages vues, le nombre de visites, connaître le parcours des utilisateurs, savoir comment ils sont arrivés sur le site, etc. Ils nous permettent de tirer des statistiques (anonymes) et de retravailler notre site afin d’en améliorer les contenus, la pertinence, et la navigation en fonction de notre audience et de notre public cible.
Statistiques et mesures d’audience : Les cookies que nous utilisons (mentionnés dans le paragraphe précédent) sont liés à un service tiers : Google Analytics. Google Analytics est un service d’analyse Web fourni par Google Inc. («Google»). Google utilise les données collectées pour suivre et examiner l’utilisation de ce site, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.

Données personnelles collectées : cookies et données d’utilisation.
Utilisation et transmission de vos données personnelles
Les droits que vous avez sur vos données : Vous pouvez demander la suppression de ces données personnelles de nos bases en envoyant un courriel à la personne en charge de la protection des données mentionnée dans les informations de contact ci-dessous.
Utilisation de vos données personnelles : En règle générale, nous utilisons les données personnelles en notre possession afin d’améliorer nos services et votre navigation sur notre site. Cela nous permet aussi d’établir des statistiques quant à notre activité, mesurer les performances de notre site web, mais également adapter notre discours et nos contenus pour qu’ils soient plus pertinents en fonction de notre public cible et de nos visiteurs.
En aucun cas les données personnelles que nous possédons vous concernant ne sont vendues, transmises ou échangées, à quelconque personne ou entité, à des fins commerciales et/ou de marketing.
Informations de contact : Communauté de communes Mirebellois et Fontenois • 8 Place Général Viard • 21310 MIREBEAU-SUR-BÈZE • contact@mfcc.fr
Si vous souhaitez exercer votre droit à la modification, à la consultation, ou à la suppression de vos données personnelles, merci de le faire par mail à l’adresse contact@mfcc.fr
Informations supplémentaires
Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données : Si une fuite des données est constatée, nous essaierons dans la mesure de nos moyens d’en limiter l’impact, nous la signalerons aux autorités compétentes et nous en informerons nos utilisateurs dans les plus brefs délais.
Les services tiers qui nous transmettent des données : Aucun service tiers ne nous transmet de données.
Opérations de marketing automatisé et/ou de profilage réalisées à l’aide des données personnelles : Aucune opération de marketing automatisé ne sera mis en place.
Affichage des informations liées aux secteurs soumis à des régulations spécifiques : Aucune régulation spécifique pour ce site internet.

Design, graphisme et photographie